Déposée le 18 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGER SAVOYARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGER SAVOYARD domicilié(e) Z.A. La Caronnière,73800 MONTMELIAN (dossier no 2322778) - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 521 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2322778) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JR est expirée depuis le 18 novembre 2016.
FROMAGER SAVOYARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMISAVOIE , DOMINICI
FROMAGER SAVOYARD Société par Actions Simplifiée - Z.A. La Caronnière,73800 MONTMELIAN (dossier no 2322778) - 73800 - France - SIREN 745521120
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2322778) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322778 - Publication au BOPI 2006-09-12
Renouvellement sans limitation n°2074551 - Publication au BOPI 1996-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 30 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444554 - Publication au BOPI 2006-11-30
Viande, poisson, volaille, charcuterie, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants, semences, plantes vivantes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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